Document de travail, à faire relire par un juriste / DPO avant publication.
Article 1 — Qu'est-ce qu'un cookie
Un cookie est un petit fichier texte déposé sur votre terminal (ordinateur, tablette, smartphone) lors de la consultation d'un site internet. Il permet notamment au site de reconnaître votre terminal lors de vos visites successives.
Article 2 — Cookies utilisés sur ce site
Le Service utilise uniquement le cookie strictement nécessaire à son fonctionnement suivant :
Nom
Émetteur
Finalité
Durée
Nature
PHPSESSID (ou équivalent)
KEOOZ (première partie)
Maintien de la session de connexion (authentification, réservation en cours)
Session (supprimé à la fermeture du navigateur)
Strictement nécessaire, exempté de consentement
[À vérifier par le DPO/l'équipe technique avant publication : confirmer qu'aucun autre cookie n'est déposé (mesure d'audience, réseaux sociaux, publicité) et mettre à jour ce tableau à chaque ajout d'un nouvel outil sur le site. Les polices Google Fonts chargées depuis googleapis.com/gstatic.com entraînent une requête vers les serveurs Google lors du chargement de la page ; vérifier si cela nécessite une mention spécifique ou un hébergement local des polices.]
Article 3 — Cookies strictement nécessaires
Le cookie de session décrit ci-dessus est indispensable au fonctionnement du Service (maintien de la connexion, sécurité du compte). Conformément aux recommandations de la CNIL, ce type de cookie est exempté de recueil de consentement préalable, mais vous en êtes informé par la présente page.
Article 4 — Gestion des cookies
En l'état, le Service ne dépose aucun cookie soumis à consentement (mesure d'audience non strictement anonymisée, publicité, réseaux sociaux). Aucun bandeau de consentement n'est donc affiché.
Si un tel cookie venait à être ajouté (outil de mesure d'audience, module de partage sur les réseaux sociaux, etc.), un bandeau de consentement (accepter / refuser / paramétrer) serait mis en place avant tout dépôt, conformément aux lignes directrices de la CNIL, et la présente page serait mise à jour en conséquence.
Vous pouvez par ailleurs configurer votre navigateur pour refuser tous les cookies ou être averti avant leur dépôt. Le refus du cookie de session strictement nécessaire peut toutefois empêcher le bon fonctionnement du Service (impossibilité de rester connecté).